Participation, intéressement, abondement, PEE, PERCO : les salariés français ont une perception...
Actualités
Résumé Légifi – Synthèse sur l’état des lieux de la transparence obligataire sous MIF2 en mai 2020
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Part de marché, contribution à la formation des prix : l’AMF évalue le rôle des internalisateurs systématiques sur le marché français
Dans le cadre de sa mission de surveillance du bon fonctionnement des marchés et alors que la...
Résumé Légifi – Synthèse des contrôles SPOT AMF avril 2020 sur le reporting AIFM par les sociétés de gestion de portefeuille
Résumé Legifi – Synthèse des contrôles SPOT 0420 sur le reporting AIFM par les sociétés de...
Articles LEGIFI
Résumé Légifi – Synthèse sur l’état des lieux de la transparence obligataire sous MIF2 en mai 2020
Résumé Légifi – Synthèse des contrôles SPOT AMF avril 2020 sur le reporting AIFM par les sociétés de gestion de portefeuille
Résumé Legifi – Synthèse des contrôles SPOT AMF avril 2020 sur la conformité aux nouvelles dispositions MIF 2 en matière de gestion de portefeuille pour le compte de tiers
TRA-2020-03 – Accord de composition administrative conclu le 17 décembre 2019 avec la société BNP Paribas
Analyse sectorielle des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme de l’AMF
Résumé Legifi – Accord de composition administrative conclu le 17 décembre 2019 avec la société BNP Paribas
Résumé Legifi – Décision de la Commission des sanctions du 28 février 2020 la société Forever Winner International Development Ltd
Résumé Legifi – AMF DOC 2019-18 Lignes directrices sur l’obligation de déclaration à TRACFIN 1119
Résumé Legifi – AMF DOC 2019-17 Lignes directrices sur la notion de PPE
Résumé Legifi – AMF DOC 2019-16 Lignes directrices sur les obligations de vigilance à l’égard des clients et de leurs bénéficiaires effectifs
AMF
Epargne salariale : des dispositifs jugés “intéressants”, des attentes de clarté et de simplicité
Participation, intéressement, abondement, PEE, PERCO : les salariés français ont une perception...
Part de marché, contribution à la formation des prix : l’AMF évalue le rôle des internalisateurs systématiques sur le marché français
Dans le cadre de sa mission de surveillance du bon fonctionnement des marchés et alors que la...
L’AMF suspend l’interdiction de créer ou d’augmenter des positions courtes nettes
Faisant le constat d’une normalisation progressive des indicateurs de risque du marché français...
Scénarios de simulations de crise des fonds monétaires : l’AMF se conforme aux orientations de l’ESMA
L’AMF a décidé d’appliquer les orientations de l’ESMA sur les scénarios de simulation de crise pour...
L’AMF propose plusieurs mesures ciblées concernant l’activisme actionnarial
L’année 2019 a donné lieu en France à des débats sans précédent sur le comportement des fonds dits...